Une bonne idée si:
- vous aspirez à la tranquillité financière
- vous souhaitez épargner de petits montants à intervalles réguliers
- vous voulez protéger votre famille pour le cas où quelque chose vous arriverait
- vous souhaitez épargner sur le long terme
En choisissant les garanties optionnelles Décès et Incapacité de travail, vous protégez également votre famille pour le cas où quelque chose vous arriverait.
Vous choisissez le rapport le plus approprié entre le rendement fixe du compte d'assurance Branche 21 et le rendement supérieur éventuel d'un ou de plusieurs fonds de placement Branche 23 (ce rendement varie en fonction des circonstances de marché).
Il est préférable de faire ce choix après concertation et avis de votre courtier.
Le versement annuel minimal (taxes sur les primes et frais inclus) s'élève à 600 EUR ou 50 EUR par mois, ce qui représente un faible niveau d’entrée. Le versement annuel maximal dépend entre autres de vos revenus, mais il ne peut pas être supérieur à 2.350 EUR par an (maximum fiscal 2023).
Votre Save Plan a une durée déterminée. La durée minimale obligatoire est de 10 ans. Votre âge terme minimal est de 65 ans. Votre âge terme maximal est de 80 ans. Vous pouvez donc épargner plus longtemps que dans le cadre d'une épargne-pension.
Les conditions spécifiques sont remplies? Dans ce cas, les primes sont déductibles fiscalement.
Chaque année, vous recevez un aperçu de la situation au 1er janvier de vos efforts en matière d'épargne et d'investissement, des intérêts et de la participation bénéficiaire acquis, ainsi que de la valeur des fonds Branche 23 dans lesquels vous avez investi.
Dans le cas d’un compte d’assurance Branche 21, vous bénéficiez d’un rendement constitué avec un taux d’intérêt fixe et/ou une éventuelle participation bénéficiaire variable.
- Compte Branche 21: le rendement se compose d'un taux d'intérêt fixe de 2 % (à partir du 21/01/2024), éventuellement majoré d'une participation bénéficiaire variable.
- Compte Branche 21 0 %: le rendement se compose de la participation bénéficiaire variable. Nous pouvons ainsi investir de manière plus flexible pour vous.
- Participation bénéficiaire: chaque année, l'Assemblée générale de Baloise décide, en fonction des résultats et la situation économique, quelle participation bénéficiaire elle accordera au compte Branche 21 choisi. L'attribution de la participation bénéficiaire est incertaine au préalable, mais une fois qu'elle a été octroyée, elle est définitivement acquise.
- Remboursement du capital: les deux comptes d'assurance Branche 21 donnent droit au remboursement du capital par Baloise. En fonction du moment de remboursement, des frais de rachat peuvent être prélevés. Les taxes et frais s’appliquent aux primes que vous investissez (à votre charge) et peuvent avoir pour conséquence que vous ne récupérez pas la totalité de votre prime investie au moment du rachat ou à l’échéance de la police. L'effet de ces taxes et frais se trouve dans le Document d'informations clés.
Le rendement dépend des fonds de la Branche 23 que vous avez choisis. Nos fonds Branche 23 ont pour objectif d'atteindre le rendement le plus élevé possible, mais il n'y a aucune garantie en termes de maintien ou de croissance de la prime investie.
En fonction de votre profil de placement personnel, vous avez le choix entre les fonds de la Branche 23 qui investissent principalement dans des actions et/ou dans des obligations ou dans des fonds d'actions, d'obligations et dans des fonds monétaires.
1. Vous prenez rendez-vous avec votre courtier
Votre courtier écoute votre récit. Il vous pose quelques questions. Il identifie ainsi vos besoins d’épargne et détermine votre profil d’investissement. À cet égard, il tient compte de votre situation financière concrète, de vos connaissances, de votre expérience, de votre propension au risque, de vos objectifs d'épargne et d'investissement et de vos préférences en matière de durabilité.
2. Vous commencez l'épargne à long terme
Vous choisissez une épargne à long terme dans la Branche 21 ou la Branche 23 ou une combinaison des deux.
Baloise vous demande ensuite d'effectuer le premier versement. Tous les versements que vous effectuez au cours d'une année civile vous donnent un avantage fiscal de 30 %. Sur la prime que vous versez, vous payez 2 % de taxe sur la prime.
3. Vous continuez à épargner de manière cohérente
Vous continuez systématiquement à verser des primes pour votre épargne à long terme.
Si vous avez opté pour la Branche 23, vos versements sont investis dans des fonds de placement. Si ces fonds se portent bien, vous avez la perspective d’un beau rendement. En revanche, si ces fonds performent moins bien, votre rendement peut être faible, voire négatif. Vous payez en outre des frais pour Baloise et les maisons de fonds.
4. Vous prenez votre pension légale
Vous ne devez pas immédiatement arrêter votre épargne à long terme. La législation fiscale actuelle prévoit que vous pouvez continuer à épargner et déduire fiscalement cette prime épargnée afin de bénéficier d'une réduction d'impôt. Chez Baloise, vous pouvez le faire jusqu'à l'âge de 80 ans. Vous avez ainsi la possibilité de profiter d'une belle épargne-pension supplémentaire.
(législation fiscale en vigueur au 01/01/2023, ce régime fiscal peut changer à l'avenir)
Pour en savoir plus sur les options de pension chez Baloise, votre courtier peut élaborer avec vous un plan d'épargne sur mesure. Il chiffrera les capitaux dont vous aurez besoin pour bénéficier d’un revenu donné en cas de pension.
Le risque de marché
Le cours des fonds Branche 23 dépend des fluctuations de marché dues à diverses évolutions économiques. Le cours peut ainsi augmenter ou diminuer par rapport au cours qui était d'application au moment où vous avez investi votre argent. Vous pouvez donc réaliser un bénéfice ou une perte lors de la vente de votre fonds Branche 23. En tant que preneur d’assurance, vous assumez vous-même le risque financier correspondant.
Les risques de la gestion du fonds
Les fonds Branche 23 et leurs fonds sous-jacents dépendent aussi des risques liés à leur objectif, à leur composition et à la stratégie d’investissement du gestionnaire de fonds. Le risque survient alors que la gestion ne fournisse pas toujours le résultat escompté, malgré l'expertise professionnelle du gestionnaire de fonds.
Risque de liquidité
Dans des circonstances exceptionnelles, le risque que la liquidité des fonds Branche 23 ne soit pas 100 % sûre existe bel et bien. C’est par exemple le cas lorsque Baloise ne trouve pas directement un acheteur pour vendre les actifs qui font partie de votre investissement (et que la vente des fonds Branche 23 est donc reportée) ou lorsqu’un organisme de contrôle ne permet pas la vente de certains actifs temporairement (et que la vente des fonds Branche 23 est donc suspendue).
Le risque de crédit
En cas de faillite de Baloise, après application du privilège légal et/ou après intervention du Fonds de garantie pour les services financiers (Branche 21), vous courez le risque de ne plus recevoir, ou de ne recevoir que partiellement, vos réserves constituées (capital).
Privilège légal
La réserve Branche 21 et la réserve de chaque fonds Branche 23 séparé constituent, en soi, des fonds particuliers qui sont gérés séparément dans les actifs de Baloise. Si Baloise faisait faillite, ce patrimoine particulier serait utilisé en tant que priorité absolue afin de solder les obligations à l'égard des preneurs d'assurance, des assurés ou des bénéficiaires qui tombent sous cette gestion séparée.
Fonds de garantie pour les services financiers
Pour le volet Branche 21, vous entrez en ligne de compte pour une intervention financière du Fonds de garantie lorsque nous ne pouvons pas respecter nos engagements ou si nous faisions faillite. Cette intervention est égale à la valeur de rachat, diminuée des impôts et elle est limitée à 100.000 EUR par personne et par entreprise d'assurances. Vous trouverez plus d'informations sur https://www.fondsdegarantie.belgium.be/fr.
Au max. 4 % sur chaque versement de prime.
- partie de police Branche 21: 0,015 % par mois sur votre épargne (ou "réserve")
- partie de police Branche 23: 1 % sur une base annuelle (1,70 % pour les fonds thématiques (libres de rétrocession) de Baloise Asset Management), mais retenue chaque semaine sur la valeur de chaque fonds.
Le premier transfert par année civile est gratuit. Ensuite, il y a 0,50 % sur le montant du transfert.
Au départ de comptes d'assurance Branche 21:
- 1er transfert par année civile: gratuit à concurrence max. de 15 % de la réserve dans la Branche 21 au moment du transfert; vous payez les frais de rachat sur la partie excédant 15 %.
- à partir du 2e transfert par année civile: les frais de rachat sur le montant du transfert.
Au départ d’un compte de la Branche 21 à 0 %: transfert gratuit vers un compte de la Branche 21 pendant les 5 dernières années.
- Rachat > 5 ans avant la date de fin: 5 % sur le montant racheté
- Rachat 5 ans avant la date de fin: 5 %, après quoi les frais de rachat diminuent de 1 % par an.
- au cours des 5 dernières années avant la date de fin, si la police a couru 10 ans (durée recommandée);
- en cas de décès.
Les frais de rachat minimaux s'élèvent à 162,70 EUR (indice 01/04/2024 - 01/07/2024).
Si le rachat ne s’opère que dans la Branche 23, ce montant est limité à 5 % de la valeur d’inventaire du montant racheté.
Vous trouverez davantage d'informations sur les frais dans la Fiche info financière Save Plan.
2 % sur la prime et sur tout versement supplémentaire
9,25 % sur la participation bénéficiaire
Les conditions spécifiques sont remplies? Dans ce cas, les primes sont déductibles fiscalement.
Pour les polices qui sont souscrites avant l’âge de 55 ans et qui sont versées au plus tôt à partir de 60 ans, une taxe de 10 % est prélevée à 60 ans sur les réserves constituées.
Le capital versé en cas de décès peut être soumis aux droits de succession.
Vous trouverez plus d'informations sur les taxes et sur la fiscalité dans notre brochure d’information "Aspects fiscaux de l'assurance-vie".
Save Plan est une assurance-vie individuelle multi-optionnelle de droit belge.
Consultez d'abord la Fiche info financière Save Plan, les Conditions Générales, la Fiche technique Taux d'intérêt garantis, les fiches SFDR, le Règlement de gestion Fonds de la Branche 23 et nos critères de segmentation pour vous informer en détail.
N'hésitez pas à prendre contact avec votre courtier et demandez-lui de plus amples informations sur notre produit Save Plan.
Prenez contact avec le service des plaintes ou l'ombudsman.