Le risque est réel que lorsqu'elle effectue ses activités, votre entreprise cause des dommages à des clients, à des fournisseurs ou d'autres personnes encore. Quelques exemples:
- L'un de vos collaborateurs n'est pas très attentif et fait brusquement virer le bras de l'élévateur qui heurte un client, qui tombe et se fracture l'épaule.
- Lors de l'installation d'une nouvelle salle de bains chez un client, un ouvrier endommage la porte d'entrée.
- Vous avez un magasin d'électroménager et vous livrez une nouvelle machine à laver chez un client. Une semaine plus tard, à cause d'un mauvais raccordement, elle commence à fuiter et cause des dégâts des eaux dans la maison.
- Vous êtes garagiste et endommagez la voiture qu'un client vous a confiée pour une réparation.
Dans chacun des scénarios ci-dessus, votre entreprise peut être tenue responsable des dommages. Heureusement, vous pouvez assurer la responsabilité de votre entreprise pour les dégâts matériels ou corporels et pour les dommages immatériels causés à des tiers. Comment? En prenant une assurance Responsabilité Civile Entreprises. Elle ne couvre pas seulement votre entreprise mais aussi tous les gérants et les collaborateurs. La Responsabilité professionnelle est une couverture supplémentaire que vous pouvez prendre dans une assurance Responsabilité Civile Entreprises, pour les "fautes intellectuelles" qui causent des dommages à des tiers.
Généralement, une assurance Responsabilité Civile Entreprises contient des garanties contre trois formes différentes de responsabilité:
- Responsabilité civile en cours d’exploitation: ce volet indemnise les dommages à des tiers causés pendant l'exécution de votre activité (par le dirigeant d'entreprise, les collaborateurs, des machines ou des bâtiments).
- Responsabilité civile après livraison de produits ou après exécution de travaux: ceci couvre la responsabilité pour les dommages après la livraison de produits ou après l'exécution de travaux.
- Dommages aux biens confiés: ce volet de l'assurance intervient quand vous ou vos collaborateurs endommagez des biens qui vous ont été confiés, par exemple pour être réparés ou quand ils sont utilisés comme outils.
Vous pouvez étendre ces garanties avec des couvertures supplémentaires comme la responsabilité professionnelle. Il y a donc bien une différence entre une responsabilité civile entreprises et une responsabilité professionnelle.
La responsabilité professionnelle intervient en cas de fautes commises dans des "prestations intellectuelles", qui causent des dommages à quelqu'un d'autre. Quelques exemples:
- un médecin pose un diagnostic erroné
- un comptable introduit une déclaration trop tard
- une erreur de programmation se glisse dans un logiciel
En fonction de l'activité d'un indépendant ou d'une entreprise, ce genre de couverture Responsabilité professionnelle peut signifier un complément très utile à son assurance Responsabilité Civile Entreprises. Pour certaines professions, c'est même une assurance obligatoire (par exemple pour des architectes, des comptables ou des agents immobiliers).
Lisez ici comment est calculée la prime pour votre responsabilité professionnelle.